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Transfert de Sainte-julie
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Transfert de Sainte-ju...
[Service 6663] - Transfert de Sainte-julie (01)
Vue Fiche
Mise à jour le 02/04/2025
Nom et localisation
Transfert de Sainte-julie
(Code SINOE : 6663)
Usine de Traitement des Om
01150 - Sainte-Julie
| Tél. | |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 04D - Transit |
| Date d'ouverture : | 01/09/1991 |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
(Code SINOE : 1377)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 240100883 |
143, Rue du Chateau
01150 Chazey-sur-ain
| Tél. | 0474619640 |
| Fax. | 0474619487 |
| Mél. | contact@cc-plainedelain.fr |
| Site Internet | www.cc-plainedelain.fr |
Commentaire :
Fait suite le 15/12/2002 au SIVOM.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Exploitant
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
(Code SINOE : 1377)
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 240100883 |
143, Rue du Chateau
01150 Chazey-sur-ain
| Tél. | 0474619640 |
| Fax. | 0474619487 |
| Mél. | contact@cc-plainedelain.fr |
| Site Internet | www.cc-plainedelain.fr |
Commentaire :
Fait suite le 15/12/2002 au SIVOM.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01A | Autorisation préfectorale | 22/10/1991 | - |  | Préfecture | Cf AP ci-joint - Rubrique ICPE : 322 A |
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Voie d'accès : routière
le transporteur des flux sortant est la société Ourry.
Emploi:Le site de transfert de Ste Julie n¿est également pas géré par nous ( nous participons au couts de structure principalement)
différence de tonnage sortant des collectivité et celui entrant à Ste Julie peut être du à une différence de poids entre les ponts (nous pesons des semis remorques FMA , ils pèsent des bennes d’ordures ménagères)