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Plate-forme de Compostage Bourbon-lancy

Résultats de recherche :

[Service 6637] - Plate-forme de Compostage Bourbon-lancy (71)

Nom et localisation

Plate-forme de Compostage Bourbon-lancy

(Code SINOE : 6637)

Lieu Dit Givallois
71140 - Bourbon-Lancy

Tél. 0385893018
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07EC - Broyage préalable à une valorisation matière
Date d'ouverture : 01/01/2000
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Enquete ITOM TRI 2012 : Hors champ, déchèterie

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme

(Code SINOE : 57584)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200070316

1 Rue Pasteur
Bp 44
71130 Gueugnon
Tél. 0385851292
Fax. 0385853540
Mél. accueil@cceals.fr
Site Internet www.cceals.fr
Commentaire :
2017 :
Deux schémas de collecte des RSOM suite à la fusion :
- Emballages en mélange PàP pour secteur Gueugnon
-Emballages seuls et PG seuls pour secteur Bourbon-Lancy.
Harmonisation prévue

Exploitant

Communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme

(Code SINOE : 57584)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200070316

1 Rue Pasteur
Bp 44
71130 Gueugnon
Tél. 0385851292
Fax. 0385853540
Mél. accueil@cceals.fr
Site Internet www.cceals.fr
Commentaire :
2017 :
Deux schémas de collecte des RSOM suite à la fusion :
- Emballages en mélange PàP pour secteur Gueugnon
-Emballages seuls et PG seuls pour secteur Bourbon-Lancy.
Harmonisation prévue

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information