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Transfert Digoin

Résultats de recherche :

[Service 6602] - Transfert Digoin (71)

Nom et localisation

Transfert Digoin

(Code SINOE : 6602)

Le Chêne Couronne
71160 - DIGOIN

Tél. 0385537800
Fax. 0385537819
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 02/11/2000
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Le Grand Charolais

(Code SINOE : 57254)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071884

32, Rue Desrichard
71600 Paray-le-monial
Tél. 0971169595
Fax. 
Mél. contact@legrandcharolais.fr
Site Internet www.legrandcharolais.fr
Commentaire :
Au 01/01/17, la CC Comporte 44 communes. Fusion de Le Rousset et Marizy qui forment la commune nouvelle de Le Rousset-Marizy

Exploitant

Communauté de communes Le Grand Charolais

(Code SINOE : 57254)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071884

32, Rue Desrichard
71600 Paray-le-monial
Tél. 0971169595
Fax. 
Mél. contact@legrandcharolais.fr
Site Internet www.legrandcharolais.fr
Commentaire :
Au 01/01/17, la CC Comporte 44 communes. Fusion de Le Rousset et Marizy qui forment la commune nouvelle de Le Rousset-Marizy

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 11/10/2004 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information