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Isdnd Centre de Stockage du Jura (CSJ) Courlaoux

Résultats de recherche :

[Service 6513] - Isdnd Centre de Stockage du Jura (CSJ) Courlaoux (39)

Nom et localisation

Isdnd Centre de Stockage du Jura (CSJ) Courlaoux

(Code SINOE : 6513)

1560, Route Départementale 140
la Levanchée
39570 - Courlaoux

Tél. 0384353872
Fax. 0384353873
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 04/06/1998
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2025
Commentaire :
Traitement 2022:
Autre téléphone pour Monsieur Maxime MICHELIN : 06 24 54 67 81
Le centre attend la création par les services de la DREAL, d'un nouvel arrêté préfectoral d'exploitation visant à remplacer l'arrête de 2006 actuel " AP N°1036-69-2006 ". L'exploitation ce dernier arrêté s'arrête en 2028, le SYDOM souhaite en effet prolonger la durée de vie du site et réduire la quantité de déchets entrants annuel autorisés.


ITOM 2020 :
Extension prévue entre 2020 et 2031

CLIS 24 juin 2009 : 26 897.52 t en 2008

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SYDOM Syndicat Départemental de Traitement des Ordures Ménagères du Jura

(Code SINOE : 5306)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390183900022

350 Rue René Maire
39000 Lons le Saunier
Tél. 0384474441
Fax. 0384240147
Mél. csj39@letri.com
Site Internet www.letri.com
Commentaire :
Le Sydom du Jura est détenteur de l'AP du CDTOM depuis le 16 septembre 2014: SYDOM du Jura qui fait appel ensuite à un prestataire pour son exploitation : Jurali Lot 1 Unité d'incinération Suez Environnement Lot 2 Centre de tri.
Informations :
Générales : administration@letri.com
techniques du CDTOM : direction@letri.com ou missiontechnique@letri.com
Secrétariat : secretariat@letri.com

Exploitant

SYDOM Syndicat Départemental de Traitement des Ordures Ménagères du Jura

(Code SINOE : 5306)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390183900022

350 Rue René Maire
39000 Lons le Saunier
Tél. 0384474441
Fax. 0384240147
Mél. csj39@letri.com
Site Internet www.letri.com
Commentaire :
Le Sydom du Jura est détenteur de l'AP du CDTOM depuis le 16 septembre 2014: SYDOM du Jura qui fait appel ensuite à un prestataire pour son exploitation : Jurali Lot 1 Unité d'incinération Suez Environnement Lot 2 Centre de tri.
Informations :
Générales : administration@letri.com
techniques du CDTOM : direction@letri.com ou missiontechnique@letri.com
Secrétariat : secretariat@letri.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 08/10/2019 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND 28/09/2021 - Oui Préfecture AP-2021-43-DREAL
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information