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Transfert Saint-bonnet-en-champsaur

Résultats de recherche :

[Service 6472] - Transfert Saint-bonnet-en-champsaur (05)

Nom et localisation

Transfert Saint-bonnet-en-champsaur

(Code SINOE : 6472)

Saint-bonnet-en-champsaur
05500 - Saint-Bonnet-en-Champsaur

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 24/01/1997
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Champsaur-Valgaudemar

(Code SINOE : 59471)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200068096

5 Rue des Lagerons
05500 Saint-bonnet-en-champsaur*
Tél. 0492500020
Fax. 0492501931
Mél. contact@champsaur-valgaudemar.fr
Site Internet www.champsaur-valgaudemar.fr

Exploitant

Communauté de communes Champsaur-Valgaudemar

(Code SINOE : 59471)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200068096

5 Rue des Lagerons
05500 Saint-bonnet-en-champsaur*
Tél. 0492500020
Fax. 0492501931
Mél. contact@champsaur-valgaudemar.fr
Site Internet www.champsaur-valgaudemar.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 24/01/1997 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information