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Transfert Bar-Sur-Aube

Résultats de recherche :

[Service 6401] - Transfert Bar-Sur-Aube (10)

Nom et localisation

Transfert Bar-Sur-Aube

(Code SINOE : 6401)

Les Grottières
10200 - BAR-SUR-AUBE

Tél. 0325271243
Fax. 0325277530
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/10/1998
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube

(Code SINOE : 825)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24100040500019

4 Boulevard du 14 Juillet
10200 Bar-sur-aube
Tél. 0325278124
Fax. 0325278663
Mél. contact.ccrb@barsuraube.org
Site Internet www.barsuraube.org
Commentaire :
2020 : limite du SPGD : en déchèterie : 24 passages à 1 000t

Données 2017 : CC Région Bar sur Aube (825) exerce aussi ses compétences sur :
- CLIENT : CC Vendeuvres Soulaines (57610) : uniquement sur les 26 communes de l'ancienne CC de Soulaines ;
- CLIENT : Commune de Pont-la-Ville (CC des 3 Forêts 55946)


Données 2015 de l'acteur 1683 : Communauté de Communes de Soulaines et la Commune de Pont la Ville (52) sont saisies sur cette fiche acteur. La Communauté de Communes de Soulaines est cliente de la Communauté de Communes de la Région de Bar- Sur- Aube.

Exploitant

Communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube

(Code SINOE : 825)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24100040500019

4 Boulevard du 14 Juillet
10200 Bar-sur-aube
Tél. 0325278124
Fax. 0325278663
Mél. contact.ccrb@barsuraube.org
Site Internet www.barsuraube.org
Commentaire :
2020 : limite du SPGD : en déchèterie : 24 passages à 1 000t

Données 2017 : CC Région Bar sur Aube (825) exerce aussi ses compétences sur :
- CLIENT : CC Vendeuvres Soulaines (57610) : uniquement sur les 26 communes de l'ancienne CC de Soulaines ;
- CLIENT : Commune de Pont-la-Ville (CC des 3 Forêts 55946)


Données 2015 de l'acteur 1683 : Communauté de Communes de Soulaines et la Commune de Pont la Ville (52) sont saisies sur cette fiche acteur. La Communauté de Communes de Soulaines est cliente de la Communauté de Communes de la Région de Bar- Sur- Aube.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 01/01/2002 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information