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Transfert Saint-Lys

Résultats de recherche :

[Service 6390] - Transfert Saint-Lys (31)

Nom et localisation

Transfert Saint-Lys

(Code SINOE : 6390)

Les Aulières
31470 - SAINT-LYS

Tél. 0561911717
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/06/1993
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération du Muretain Agglo

(Code SINOE : 788)

Depuis : 2015
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006864100014

8 Bis Avenue Vincent Auriol
Cs 40029
31600 Muret Cedex
Tél. 0534463050
Fax. 0534463051
Mél. accueil.environnement@agglo-muretain.fr
Site Internet www.agglo-muretain.fr
Commentaire :
Limite de prise en charge des DA :
- 1500L/sem pour les OMR
- 770L/sem pour la CS

Exploitant

Communauté d'agglomération du Muretain Agglo

(Code SINOE : 788)

Depuis : 2015
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006864100014

8 Bis Avenue Vincent Auriol
Cs 40029
31600 Muret Cedex
Tél. 0534463050
Fax. 0534463051
Mél. accueil.environnement@agglo-muretain.fr
Site Internet www.agglo-muretain.fr
Commentaire :
Limite de prise en charge des DA :
- 1500L/sem pour les OMR
- 770L/sem pour la CS

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 04/04/1995 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information