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Centre de Tri Ortec Thonon-les-bains

Résultats de recherche :

[Service 6376] - Centre de Tri Ortec Thonon-les-bains (74)

Nom et localisation

Centre de Tri Ortec Thonon-les-bains

(Code SINOE : 6376)

Zi de Vongy
19 Avenue des Genevriers
74200 - Thonon-les-Bains

Tél. 0450712128
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 05A - Tri
Date d'ouverture : 01/01/1997
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Capacité : voir AP 2012334-0021 en document associé

Type de centre de tri : Mixte DAE/DM
Activité de Tri / Transfert : Oui
Activité de déchèterie professionnelle : Non

Déclaration Syderep
Débit nominal moyen du centre de tri: 4(tonnes/h)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Ortec Environnement Thonon les Bains

(Code SINOE : 17406)

Depuis : 2005
Mode de gestion : Gestion privée
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

19, Avenue des Genévriers
Zi de Vongy
74200 Thonon les Bains
Tél. 0450712128
Fax. 0450715267
Mél. jp.chessel@ortec.fr
Site Internet www.ortec.fr

Exploitant

Ortec Environnement Thonon les Bains

(Code SINOE : 17406)

Depuis : 2005
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

19, Avenue des Genévriers
Zi de Vongy
74200 Thonon les Bains
Tél. 0450712128
Fax. 0450715267
Mél. jp.chessel@ortec.fr
Site Internet www.ortec.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 29/11/2012 - Oui Préfecture 74 N° d'arrêté préfectoral : 2012334-0021. Cf. Doc Joint
Rubrique ICPE : 2713-2 D ; 2714-1 A ; 2718-1 A ; 2716-2 DC ; 2719
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 20/06/2001 - Oui Préfecture 74

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
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AP_74_20121129_ORTEC_THONON
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