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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Carbonne

Transfert Carbonne

Résultats de recherche :

[Service 6276] - Transfert Carbonne (31)

Nom et localisation

Transfert Carbonne

(Code SINOE : 6276)

Barbis
31390 - CARBONNE

Tél. 0561878081
Fax. 0561878081
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 23/12/1996
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Volvestre

(Code SINOE : 195)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006681900018

34, Avenue de Toulouse
Bp 9
31390 Carbonne
Tél. 0561908070
Fax. 0561879682
Mél. contact@cc-volvestre.fr
Site Internet www.cc-volvestre.fr
Commentaire :
Communes de Lahitère adhérente depuis 2013

Exploitant

Communauté de communes du Volvestre

(Code SINOE : 195)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006681900018

34, Avenue de Toulouse
Bp 9
31390 Carbonne
Tél. 0561908070
Fax. 0561879682
Mél. contact@cc-volvestre.fr
Site Internet www.cc-volvestre.fr
Commentaire :
Communes de Lahitère adhérente depuis 2013

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 14/08/2001 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information