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Compostage Tilloy-les-mofflaines

Résultats de recherche :

[Service 6197] - Compostage Tilloy-les-mofflaines (62)

Nom et localisation

Compostage Tilloy-les-mofflaines

(Code SINOE : 6197)

11 Rue Volta
62217 - Tilloy-lès-Mofflaines

Tél. 0321160028
Fax. 0321160100
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/01/1993
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMAV Syndicat Mixte Artois Valorisation

(Code SINOE : 8309)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25620407400056

11 Rue Volta
62217 Tilloy-lès-mofflaines (62217)
Tél. 0321160001
Fax. 0321241456
Mél. contact@smav62.fr
Site Internet www.smav62.fr
Commentaire :
2019 :
RDT : 29.7%incinération et 70.3% ISDND
2015:
Compétences exercées :
- Collecte OMR: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Collectes séparées: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Déchèterie: 01/04/2009
Pour les déchèteries de la Communauté Urbaine d¿Arras
Et la Communauté de Communes du Sud Artois
01/01/2014
pour les collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV
- Traitement: 14 et 18 /03/2002
Pour le traitement des ordures ménagères
et des collectes séparées de la CUA, de la CCSA et d¿une partie de la CCPV
Et 01/01/2014
Pour le traitement des ordures ménagères et collecte séparées des collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV

Destination des refus de tri:
68.5% IUOM de St Saulve 59
31.5% ISDND de Nurlu 80 et Hersin Coupigny 62

Exploitant

SMAV Syndicat Mixte Artois Valorisation

(Code SINOE : 8309)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25620407400056

11 Rue Volta
62217 Tilloy-lès-mofflaines (62217)
Tél. 0321160001
Fax. 0321241456
Mél. contact@smav62.fr
Site Internet www.smav62.fr
Commentaire :
2019 :
RDT : 29.7%incinération et 70.3% ISDND
2015:
Compétences exercées :
- Collecte OMR: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Collectes séparées: 01/01/2013
Pour la Communauté Urbaine d¿Arras et une partie de la CCPV
01/01/2014
pour le reste du territoire
- Déchèterie: 01/04/2009
Pour les déchèteries de la Communauté Urbaine d¿Arras
Et la Communauté de Communes du Sud Artois
01/01/2014
pour les collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV
- Traitement: 14 et 18 /03/2002
Pour le traitement des ordures ménagères
et des collectes séparées de la CUA, de la CCSA et d¿une partie de la CCPV
Et 01/01/2014
Pour le traitement des ordures ménagères et collecte séparées des collectivités ayant quitté le SMRA afin de transférer cette compétence au SMAV

Destination des refus de tri:
68.5% IUOM de St Saulve 59
31.5% ISDND de Nurlu 80 et Hersin Coupigny 62

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 01/06/2007 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information