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Plateforme de Compostage Arnas

Résultats de recherche :

[Service 6102] - Plateforme de Compostage Arnas (69)

Nom et localisation

Plateforme de Compostage Arnas

(Code SINOE : 6102)

Avé Maria
69400 - Arnas

Tél. 0474688259
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/04/1997
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
2014: membre et certifié Réseau Qualité Compost

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SYTRAIVAL Syndicat mixte élimination, traitement et valorisation des déchets Beaujolais-Dombes

(Code SINOE : 5250)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25690070500011

130, Rue Benoît Frachon
69400 Villefranche-sur-saône
Tél. 0474688259
Fax. 0474689404
Mél. contact@sytraival.fr
Site Internet www.sytraival.com
Commentaire :
compétence collecte sélective car ils gèrent les contrats de collecte sélective sur leur territoire avec les EO et suivent les bilans des tonnages collectés et valorisés
2022: les OMR ne sont pas enfouis sur l'ISDND, mise en balle et transfert vers l'UVE
Nbre d'emploi!: 6+4 ETP saisi sur les quais de transferts

D2023
PLPDMA assurés par leurs adhérents
UVE : baisse du rdmt énergétique (0.36) suite remplacement du TURBO (deux mois d’arrêt) + défaillance du nouveau TURBO (trois mois d’arrêt) la production d’électricité a chuté en 2023.

prévention: plus de distribution mais versements de subventions - nb de composteurs collectifs subventionnés en 2023 : 34

D2024 : Site de l'ISDND de St Etienne sur chalaronne : multi activité: enfouissement de DNR, broyage encombrant, mise en balle OMR, ISDI = à partir de 2024, plusieurs services sinoe pour saisir ces flux

Exploitant

Awt

(Code SINOE : 16714)

Depuis : 2023
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 40405115300066

330 Chemin des Noyers
38690 Colombe
Tél. 0476916510
Fax. 
Mél. contact.awt@valterra.fr
Site Internet www.awtexploitation.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 7

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 31/12/2013 - Oui Préfecture 69 N°arrêté : 2013364-0001 (cf document joint)
01CB Qualité du compost - Adhésion à la charte régionale - - Oui 69 2014: membre et certifié Réseau Qualité Compost
01WB Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 - - Non 69
01WC Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage - - Non 69
01WD Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage - - Non
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 01/01/2003 - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04I Qualité du compost-Norme NF U 44-051 - - Oui 69

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
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Extrait AP 2013-12-30 Arnas
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