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Isdnd Gueltas

Résultats de recherche :

[Service 6057] - Isdnd Gueltas (56)

Nom et localisation

Isdnd Gueltas

(Code SINOE : 6057)

Branguily
56920 - Gueltas

Tél. 0297515164
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 30/10/1995
Date de fermeture prévisionnelle : 01/03/2027
Commentaire :
ITOM 2020 :
La valeur du PCI du biogaz (10.9 kWh/m3) est liée au système de valorisation mis en place sur le site (wagabox).

Post-exploitation courant jusqu'au 31/12/2057
Tonnage total stocké en 2016 = 1872657; Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée trouvée via GEREP (Date prévisionnelle de fermeture)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Suez Rv Ouest

(Code SINOE : 3095)

Depuis : -
Mode de gestion : Gestion privée
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 34426370200641

Rue de la Terre Adelie
Parc Edonia – Bat T
35760 Saint-grégoire
Tél. 0223212300
Fax. 
Mél. thierry.moyon@suez.com
Site Internet www.suez.fr/fr-fr

Exploitant

Suez Rv Ouest

(Code SINOE : 3095)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 34426370200641

Rue de la Terre Adelie
Parc Edonia – Bat T
35760 Saint-grégoire
Tél. 0223212300
Fax. 
Mél. thierry.moyon@suez.com
Site Internet www.suez.fr/fr-fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 20/11/2013 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 18/07/2007 - Oui Préfecture
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND - - Oui Application de l'AM sans arrêté préfectoral complémentaire
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information