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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Plate-forme de Compostage Clelles

Plate-forme de Compostage Clelles

Résultats de recherche :

[Service 5993] - Plate-forme de Compostage Clelles (38)

Nom et localisation

Plate-forme de Compostage Clelles

(Code SINOE : 5993)

Plate-forme du Charlon
Charlon
38930 - Clelles

Tél. 0476344661
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/05/1994
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Sans information sur les emplois et le tonnage de compost en sortie : 2 campagnes de broyage par an et une campagne de criblage. Compost pris par l'agriculteur (puis vend surplus éventuel aux particuliers)
D2023 : pas de DV. Service à fermer?

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Trièves

(Code SINOE : 45256)

Depuis : 2012
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200030658

300 Chemin Ferrier
38650 Monestier-de-clermont
Tél. 0476341122
Fax. 0476341337
Mél. accueil@cdctrieves.fr
Site Internet www.cc-trieves.fr
Commentaire :
A partir des données 2021, nouveau service de collecte multimatériaux (118331) qui remplace les deux anciennes collectes emballages (99135) et papiers (99134).

Données 2022: tonnage de refus de tri, tonnage ptf de compostage, qq flux déchèterie estimés,

D2023 : création de mini PF communales de dépôt de DV (18). 0 DV en DET

Exploitant

Communauté de communes du Trièves

(Code SINOE : 45256)

Depuis : 2012
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200030658

300 Chemin Ferrier
38650 Monestier-de-clermont
Tél. 0476341122
Fax. 0476341337
Mél. accueil@cdctrieves.fr
Site Internet www.cc-trieves.fr
Commentaire :
A partir des données 2021, nouveau service de collecte multimatériaux (118331) qui remplace les deux anciennes collectes emballages (99135) et papiers (99134).

Données 2022: tonnage de refus de tri, tonnage ptf de compostage, qq flux déchèterie estimés,

D2023 : création de mini PF communales de dépôt de DV (18). 0 DV en DET

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 6

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 07/03/2001 - Oui Préfecture 38
01WB Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 - - Non 38
01WC Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage - - Non 38
01WD Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage - - Non Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 07/03/2001 - Oui Préfecture 38
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04I Qualité du compost-Norme NF U 44-051 - - Oui 38
Exporter

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information
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