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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Isdnd Treffieux

Isdnd Treffieux

[Service 5980] - Isdnd Treffieux (44)

Nom et localisation

Isdnd Treffieux

(Code SINOE : 5980)

les Brieulles - Route de Lusanger
44170 - Treffieux

Tél. 0240514539
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 01/07/1995
Date de fermeture prévisionnelle : 01/03/2026
Commentaire :
ITOM 2018 :
Il n’y a pas de station de cogénération, ce qui explique l'absence de PCI pour la partie valorisation biogaz

Pas de réponse à l'enquête ITOM 2016; Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)

changement d'exploitant en 10/2021 Passage de COVED à Séché Eco-Industries
Pas de cogénération

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMCNA Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique

(Code SINOE : 4042)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25440252200018

1 Bis Boulevard du Petit Versailles
44170 Nozay
Tél. 0240795148
Fax. 0240795160
Mél. accueil@smcna.fr
Site Internet www.smcna.fr
Commentaire :
Enquête 2017 :
Pas de compétence déchèterie mais exploitation du centre de traitement des déchets ménagers de Treffieux, qui possède une déchèterie.
La compétence déchèterie de cet acteur est donc indiquée "à tort", cependant pour maintenir la cohérence, celle-ci est maintenue et les données de la déchèterie de Treffieux sont saisie sur le SMCNA

Exploitant

Séché Eco-industries

(Code SINOE : 2879)

Depuis : 2023
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 33405518300035

les Hêtres
Cs 20020
53810 Change
Tél. 0243596000
Fax. 0243596001
Mél. m.quiquet@groupe-seche.com
Site Internet www.groupe-seche.com
Commentaire :
Stockage de classe 1, stabilisation, traitement des terres polluées
Autre mail : a.desbois@groupe-seche.com
i.gattepaille@groupe-seche.com
b.magnard@groupe-seche.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 5

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 10/04/2019 - Oui Préfecture
01B Agrément préfectoral 01/01/2007 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage - - Oui Préfecture
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND 10/04/2019 - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information