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Plate-forme de Compostage Vieux-charmont

Résultats de recherche :

[Service 5973] - Plate-forme de Compostage Vieux-charmont (25)

Nom et localisation

Plate-forme de Compostage Vieux-charmont

(Code SINOE : 5973)

Vieux-charmont
25600 - Vieux-Charmont

Tél. 0381952337
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/08/1994
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Traitement 2022 : Saisie incomplète car pas retour de l'exploitant à toutes les demandes de compléments

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Pays de Montbéliard Agglomération

(Code SINOE : 57485)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200065647

8 av des alliés
Bp 98407
25200 Montbéliard Cedex
Tél. 0381318888
Fax. 0381378889
Mél. pma@agglo-montbeliard.fr
Site Internet www.agglo-montbeliard.fr
Commentaire :
2017 :
Pour le VERRE + RSOM :
- L'ancienne CC de Saint-Hyppolyte du 36567 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)
- L'ancienne CC des Isles du Doubs du 57484 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)

ATTENTION :
- CC2VV (57484) collecte les OMr de l'ex CC3C. Cependant, ce dernier n'ayant pas répondu à l'enquête 2017, les tonnages et communes concernées sont saisies sur PMA (57485) : Cf commentaire service OMr)

Exploitant

Pays de Montbéliard Agglomération

(Code SINOE : 57485)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200065647

8 av des alliés
Bp 98407
25200 Montbéliard Cedex
Tél. 0381318888
Fax. 0381378889
Mél. pma@agglo-montbeliard.fr
Site Internet www.agglo-montbeliard.fr
Commentaire :
2017 :
Pour le VERRE + RSOM :
- L'ancienne CC de Saint-Hyppolyte du 36567 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)
- L'ancienne CC des Isles du Doubs du 57484 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)

ATTENTION :
- CC2VV (57484) collecte les OMr de l'ex CC3C. Cependant, ce dernier n'ayant pas répondu à l'enquête 2017, les tonnages et communes concernées sont saisies sur PMA (57485) : Cf commentaire service OMr)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 11/04/2013 - Oui Préfecture
01C Déclaration préfectorale 01/01/2014 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information