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Déchèterie Francheleins

Résultats de recherche :

[Service 58571] - Déchèterie Francheleins (01)

Nom et localisation

Déchèterie Francheleins

(Code SINOE : 58571)

Rte De saint trivier
Rd 27 - cesseins
01090 - Francheleins

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 02/01/2008
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
- Fréquentation totale 2105 : pas possible de faire la part entre celle des particuliers et celle des professionnels
- Date de déclaration pas connue.
- Le tonnage huiles usagées est compris dans les DMS
- Le tonnage pour les cartouches d'imprimante n'est pas connu
cf mail de Florence GAMBY du 26/05/16

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMIDOM Syndicat Mixte Intercommunal de Destruction des Ordures Ménagères Veyle Saône

(Code SINOE : 930)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 250101086

Zi Rue Raymond Noel
01140 Saint-didier-sur-chalaronne
Tél. 0474049469
Fax. 
Mél. contact@smidom.org
Site Internet www.smidom.org
Commentaire :
Le territoire du SMIDOM fonctionne selon le principe de la Redevance Incitative ( REOMi ). Le mode de calcul de cette Redevance est basé sur le nombre de levées et le volume du bac présenté.
01/01/2017 Retrait de la communauté de communes Chalaronne-Centre, pour le territoire de Chaneins, Saint-Trivier-sur-Moignans et Valeins, du SMIDOM de Thoissey.

Exploitant du haut de quai

Egt Environnement

(Code SINOE : 55629)

Depuis : 2014
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 52816655600019

les Jacquets
01370 BENY
Tél. 0474306165
Fax. 0474219355
Mél. tberrod@egt-environnement.fr
Site Internet www.egt-environnement.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale - - Oui Préfecture 01
01CA Adhésion à la charte départementale - - Non 01

Données complémentaires non annuelles

Fin d'accueil des déchets des activités économiques

Fin d'accueil des déchets des activités économiques

    • Votre collectivité a-t-elle supprimé l'accès aux déchets des activités économiques ? : Non

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information