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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : ISDND de Monflanquin

ISDND de Monflanquin

Résultats de recherche :

[Service 5855] - ISDND de Monflanquin (47)

Nom et localisation

ISDND de Monflanquin

(Code SINOE : 5855)

Lieu Dit l'Albie
47150 - Monflanquin

Tél. 0553365521
Fax. 0553798626
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 01/01/1980
Date de fermeture prévisionnelle : 01/03/2034
Commentaire :
Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

VALORIZON Syndicat départemental de traitement et de valorisation des DMA du Lot-et-Garonne

(Code SINOE : 41498)

Depuis : 2013
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25470258200019

Chemin de Rieulet
Zae de la Confluence
47160 Damazan
Tél. 0553799161
Fax. 0553798626
Mél. contact@valorizon.com
Site Internet www.valorizon.com
Commentaire :
A été créé par arrêté préfectoral du 01/04/2003

ISDND de Réaup et de Miramont en phase de post-exploitation mais toujours sous maîtrise d'ouvrage du SMIVAL 47

Exploitant

VALORIZON Syndicat départemental de traitement et de valorisation des DMA du Lot-et-Garonne

(Code SINOE : 41498)

Depuis : 2013
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25470258200019

Chemin de Rieulet
Zae de la Confluence
47160 Damazan
Tél. 0553799161
Fax. 0553798626
Mél. contact@valorizon.com
Site Internet www.valorizon.com
Commentaire :
A été créé par arrêté préfectoral du 01/04/2003

ISDND de Réaup et de Miramont en phase de post-exploitation mais toujours sous maîtrise d'ouvrage du SMIVAL 47

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 26/08/2016 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND - - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 11/02/2021 - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information