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TMB de Caupenne
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-
TMB de Caupenne
[Service 5826] - TMB de Caupenne (40)
Vue Fiche
Mise à jour le 12/12/2023
Nom et localisation
TMB de Caupenne
(Code SINOE : 5826)
815 Route des Partenses
40250 - Caupenne
| Tél. | 0558985757 |
| Fax. | 0558984988 |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 07DA - Compostage |
| Date d'ouverture : | 01/01/1989 |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
ITOM 2014 : nouvelle installation depuis novembre 2011 sur le même site (ancienne datant de 1989).
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
SIETOM Syndicat Intercommunal d'Enlèvement et de Traitement des Ordures Ménagères de Chalosse
(Code SINOE : 1430)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25400083900046 |
815 Route des Partenses
40250 Caupenne
| Tél. | 0558985757 |
| Fax. | 0558984988 |
| Mél. | accueil@sietomdechalosse.fr |
| Site Internet | www.sietomdechalosse.fr |
Commentaire :
2017 : Modification des statuts du SIETOM opérée à compter du 16/03/2017 notamment en introduisant un mode de financement par contribution budgétaire annuelle obligatoire des adhérents à partir de 2018 en lieu et place de la TEOM (retirée par le SIETOM en juin 2017 et instauré par les adhérents avant le 15/10/17).
Plan de prévention mené avec l'ADEME avec les thématiques :
- Compostage domestique
- Gaspillage alimentaire
- Recyclerie Landes Partage sur la commune d'Hagetmau (une convention a été signée entre la recyclerie et le SIETOM).
DV en déchèterie : augmentation conséquente de la quantité d'apport sur l'année.
Plâtre : manque de débouché pour le traitement
Compostage en établissement :
137 établissements concernés pour 54 composteurs installés (46 en maternelle et primaire et 8 en collège)
Plan de prévention mené avec l'ADEME avec les thématiques :
- Compostage domestique
- Gaspillage alimentaire
- Recyclerie Landes Partage sur la commune d'Hagetmau (une convention a été signée entre la recyclerie et le SIETOM).
DV en déchèterie : augmentation conséquente de la quantité d'apport sur l'année.
Plâtre : manque de débouché pour le traitement
Compostage en établissement :
137 établissements concernés pour 54 composteurs installés (46 en maternelle et primaire et 8 en collège)
Exploitant
SIETOM Syndicat Intercommunal d'Enlèvement et de Traitement des Ordures Ménagères de Chalosse
(Code SINOE : 1430)
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25400083900046 |
815 Route des Partenses
40250 Caupenne
| Tél. | 0558985757 |
| Fax. | 0558984988 |
| Mél. | accueil@sietomdechalosse.fr |
| Site Internet | www.sietomdechalosse.fr |
Commentaire :
2017 : Modification des statuts du SIETOM opérée à compter du 16/03/2017 notamment en introduisant un mode de financement par contribution budgétaire annuelle obligatoire des adhérents à partir de 2018 en lieu et place de la TEOM (retirée par le SIETOM en juin 2017 et instauré par les adhérents avant le 15/10/17).
Plan de prévention mené avec l'ADEME avec les thématiques :
- Compostage domestique
- Gaspillage alimentaire
- Recyclerie Landes Partage sur la commune d'Hagetmau (une convention a été signée entre la recyclerie et le SIETOM).
DV en déchèterie : augmentation conséquente de la quantité d'apport sur l'année.
Plâtre : manque de débouché pour le traitement
Compostage en établissement :
137 établissements concernés pour 54 composteurs installés (46 en maternelle et primaire et 8 en collège)
Plan de prévention mené avec l'ADEME avec les thématiques :
- Compostage domestique
- Gaspillage alimentaire
- Recyclerie Landes Partage sur la commune d'Hagetmau (une convention a été signée entre la recyclerie et le SIETOM).
DV en déchèterie : augmentation conséquente de la quantité d'apport sur l'année.
Plâtre : manque de débouché pour le traitement
Compostage en établissement :
137 établissements concernés pour 54 composteurs installés (46 en maternelle et primaire et 8 en collège)
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 4
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01A | Autorisation préfectorale | 11/01/2010 | - |  | |||
| 01WB | Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 | - | - |  | Préfecture | ||
| 01WC | Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage | - | - | | Préfecture | ||
| 01WD | Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage | - | - | | Préfecture |
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information