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Quai de Transfert - Conches en Ouche

Résultats de recherche :

[Service 5547] - Quai de Transfert - Conches en Ouche (27)

Nom et localisation

Quai de Transfert - Conches en Ouche

(Code SINOE : 5547)

Conches-en-ouche
27190 - Conches-en-Ouche

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 23/11/1993
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SETOM Syndicat Mixte pour l'Etude et le Traitement des Ordures Ménagères de l'Eure

(Code SINOE : 5732)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25270311100036

Rd 64 - la Chapelle Réanville
27930 Guichainville
Tél. 0232234747
Fax. 0232234746
Mél. 
Site Internet www.setom.fr

Exploitant

SETOM Syndicat Mixte pour l'Etude et le Traitement des Ordures Ménagères de l'Eure

(Code SINOE : 5732)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25270311100036

Rd 64 - la Chapelle Réanville
27930 Guichainville
Tél. 0232234747
Fax. 0232234746
Mél. 
Site Internet www.setom.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 06/11/2002 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information