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Isdnd Weitbruch

Résultats de recherche :

[Service 5519] - Isdnd Weitbruch (67)

Nom et localisation

Isdnd Weitbruch

(Code SINOE : 5519)

Weitbruch
67500 - Weitbruch

Tél. 0388721476
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 04/11/1988
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2026
Commentaire :
Traitement 2022 :
Autorisation d'exploiter jusqu'à fin 2026 mais il y a de forte possibilité que l'exploitation continue après cette date.

Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMITOM Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères de Haguenau-Saverne

(Code SINOE : 966)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25670187100012

2 Rue du Clausenhof
Bp 20364
67500 Haguenau Cedex
Tél. 0388720447
Fax. 0388726171
Mél. contact@smitom.fr
Site Internet www.smitom.com

Exploitant

SMITOM Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères de Haguenau-Saverne

(Code SINOE : 966)

Depuis : 2010
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25670187100012

2 Rue du Clausenhof
Bp 20364
67500 Haguenau Cedex
Tél. 0388720447
Fax. 0388726171
Mél. contact@smitom.fr
Site Internet www.smitom.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 08/10/2019 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND 08/10/2019 - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information