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Step de Sausheim

Résultats de recherche :

[Service 51097] - Step de Sausheim (68)

Nom et localisation

Step de Sausheim

(Code SINOE : 51097)

7 route de Chalampe
68390 - SAUSHEIM

Tél. 0389617203
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 11A - Station d'épuration
Date d'ouverture : -
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Changement d'exploitant au 01/07/10

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SIVOM Mulhouse Sud Alsace

(Code SINOE : 103)

Depuis : -
Mode de gestion : -
Type de l'acteur : 04B - SIVOM
N° SIRET/SIREN : 24680025400046

25 Avenue Kennedy
Bp 2287
68068 Mulhouse
Tél. 0389432130
Fax. 0389597570
Mél. contact@sivom-mulhouse.fr
Site Internet www.sivom-mulhouse.fr
Commentaire :
Ancienne CC d'Illfurth : seulement traitement

Exploitant

SIVOM Mulhouse Sud Alsace

(Code SINOE : 103)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 04B - SIVOM
N° SIRET/SIREN : 24680025400046

25 Avenue Kennedy
Bp 2287
68068 Mulhouse
Tél. 0389432130
Fax. 0389597570
Mél. contact@sivom-mulhouse.fr
Site Internet www.sivom-mulhouse.fr
Commentaire :
Ancienne CC d'Illfurth : seulement traitement

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale - - Oui Préfecture
01VA Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui 68
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Oui

Accueil des déchets

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

    • Contraintes d'accueil : Présentation à l'accueil, Procédure de pesage, Equipement de sécurité
    • Procédure d'acceptation des déchets : analyse préalable, échantillonnage systématique, bordereau de suivi des déchets
    • Zone d'acceptation géographique des déchets : oui : conformément à la règlementation du département
    • Protocole de sécurité ? : Oui
    • Convention de dépotage ? : Oui
    • Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Non
    • Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 45 min

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information