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Step de Belfort

Résultats de recherche :

[Service 51014] - Step de Belfort (90)

Nom et localisation

Step de Belfort

(Code SINOE : 51014)

1 allée des Grands Prés
90000 - BELFORT

Tél. 0384901145
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 11A - Station d'épuration
Date d'ouverture : 01/01/1996
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
D'ici 2015 mise en place d'un poste de dépotage automatisé.
Mise en place de conventions de dépotage en cours

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Grand Belfort Communauté d'agglomération

(Code SINOE : 57491)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006905200013

Hotel de Ville
Places d'Armes
90000 Belfort
Tél. 0384542424
Fax. 0384217171
Mél. courrier@grandbelfort.fr
Site Internet www.grandbelfort.fr
Commentaire :
2017 & 2019 : Limite du service public
- en déchetterie : selon matériaux.
- en collecte OMR et CS : 2250L/semaine
Il s'agit d'un règlement de collecte (non un guide).
2019 : les 53 communes sont maintenant collectées par la CC (les 18 communes de l'ex CCTB étaient anciennement collectées par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne qui sont de plus toujours en extension des consignes de tri)

Exploitant

Grand Belfort Communauté d'agglomération

(Code SINOE : 57491)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006905200013

Hotel de Ville
Places d'Armes
90000 Belfort
Tél. 0384542424
Fax. 0384217171
Mél. courrier@grandbelfort.fr
Site Internet www.grandbelfort.fr
Commentaire :
2017 & 2019 : Limite du service public
- en déchetterie : selon matériaux.
- en collecte OMR et CS : 2250L/semaine
Il s'agit d'un règlement de collecte (non un guide).
2019 : les 53 communes sont maintenant collectées par la CC (les 18 communes de l'ex CCTB étaient anciennement collectées par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne qui sont de plus toujours en extension des consignes de tri)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01VA Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui 90 2.1.1.0

Accueil des déchets

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

    • Contraintes d'accueil : Oui : Badge d'accès
    • Procédure d'acceptation des déchets : Oui : Échantillonnage systématique, Analyses préalables
    • Zone d'acceptation géographique des déchets : Non
    • Protocole de sécurité ? : Oui
    • Convention de dépotage ? : Oui
    • Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Oui
    • Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 30 min

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information