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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de Belmont-sur-rance

Déchèterie de Belmont-sur-rance

Résultats de recherche :

[Service 4949] - Déchèterie de Belmont-sur-rance (12)

Nom et localisation

Déchèterie de Belmont-sur-rance

(Code SINOE : 4949)

Basquel
12370 - Belmont-sur-Rance

Tél. 0565975217
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/07/2000
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Pas de données flux en 2005 ni en 2007
mail : om@ccmrr.fr

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Monts, Rance et Rougier

(Code SINOE : 57751)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006716300010

les Hauts de Sériguet
12370 Belmont-sur-rance
Tél. 0565493780
Fax. 
Mél. contact@ccmrr.fr
Site Internet www.ccmrr.fr

Exploitant du haut de quai

Communauté de communes Monts, Rance et Rougier

(Code SINOE : 57751)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006716300010

les Hauts de Sériguet
12370 Belmont-sur-rance
Tél. 0565493780
Fax. 
Mél. contact@ccmrr.fr
Site Internet www.ccmrr.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 24/01/2014 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie, Identification dans la base GEREP

Année de rénovation et superficie

    • Surface totale (y c espaces verts et plateformes) en m² : 7000

Identification dans la base GEREP

    • Numéro GIDIC (format 999.99999) : 0068.10716

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information