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Déchèterie de Cussey-les-forges
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Déchèterie de Cussey-l...
[Service 4878] - Déchèterie de Cussey-les-forges (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 16/12/2025
Nom et localisation
Déchèterie de Cussey-les-forges
(Code SINOE : 4878)
959 Ld Les pospis
21580 - Cussey-les-Forges
| Tél. | |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 04B - Déchèterie |
| Date d'ouverture : | 01/04/2000 |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Petits dechets chimique en melange : tonnage total 2006 repartit sur toutes les decheteries
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille
(Code SINOE : 1044)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25210866700079 |
3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. | 0380952021 |
| Mél. | communication@smom.fr |
| Site Internet | www.smom.fr |
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Exploitant du haut de quai
SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille
(Code SINOE : 1044)
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25210866700079 |
3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. | 0380952021 |
| Mél. | communication@smom.fr |
| Site Internet | www.smom.fr |
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01C | Déclaration préfectorale | 20/10/1999 | - |  | Préfecture |
Données complémentaires non annuelles
Année de rénovation et superficie
Année de rénovation et superficie
-
- Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2013
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information