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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de Belleneuve

Déchèterie de Belleneuve

Résultats de recherche :

[Service 4808] - Déchèterie de Belleneuve (21)

Nom et localisation

Déchèterie de Belleneuve

(Code SINOE : 4808)

Rue Des sports
21310 - Belleneuve

Tél. 0380319825
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/12/1997
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Exploitant du haut de quai

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 02/10/1997 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information