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Déchèterie de Salins les Bains - Bracon

Résultats de recherche :

[Service 4586] - Déchèterie de Salins les Bains - Bracon (39)

Nom et localisation

Déchèterie de Salins les Bains - Bracon

(Code SINOE : 4586)

Zi Champtave
39110 - BRACON

Tél. 0683443925
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/04/1998
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po

(Code SINOE : 2135)

Depuis : 2020
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390062500018

3, Rue Victor Bérard
39300 Champagnole
Tél. 0384520664
Fax. 0384520591
Mél. sictom-champagnole@wanadoo.fr
Site Internet www.sictom-juraest.fr/
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

2017 : 2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI

2015 : 69 communes desservies pour la collecte : 48 communes adhérentes du SICTOM du Pays de Champagnole et 21 communes de la Communauté de Communes du Comté de Grimont

21 des 65 communes de la CC du Comté de Grimont Poligny sont adhérentes: Abergement-le-Petit, Aumont, Barretaine,Bersaillin,Besain, Biefmorin, Brainans,Buvilly,Chamole,Chaussenans,
Grozon,Miéry,Molain,Montholier, Neuvilley, OUssières, Plasne,
Poligny,Tourmont,Vaux-sur-Poligny, Villers les bois.
Enquête 2011 : Problèmes sur le nombre de communes dans la fiche desserte par rapport à la desserte communale sur SINOE.

Exploitant du haut de quai

SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po

(Code SINOE : 2135)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390062500018

3, Rue Victor Bérard
39300 Champagnole
Tél. 0384520664
Fax. 0384520591
Mél. sictom-champagnole@wanadoo.fr
Site Internet www.sictom-juraest.fr/
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

2017 : 2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI

2015 : 69 communes desservies pour la collecte : 48 communes adhérentes du SICTOM du Pays de Champagnole et 21 communes de la Communauté de Communes du Comté de Grimont

21 des 65 communes de la CC du Comté de Grimont Poligny sont adhérentes: Abergement-le-Petit, Aumont, Barretaine,Bersaillin,Besain, Biefmorin, Brainans,Buvilly,Chamole,Chaussenans,
Grozon,Miéry,Molain,Montholier, Neuvilley, OUssières, Plasne,
Poligny,Tourmont,Vaux-sur-Poligny, Villers les bois.
Enquête 2011 : Problèmes sur le nombre de communes dans la fiche desserte par rapport à la desserte communale sur SINOE.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 08/07/1998 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2002
    • Surface totale (y c espaces verts et plateformes) en m² : 3186

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information