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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie Montseveroux - partie ex Beaurepaire

Déchèterie Montseveroux - partie ex Beaurepaire

Résultats de recherche :

[Service 43133] - Déchèterie Montseveroux - partie ex Beaurepaire (38)

Nom et localisation

Déchèterie Montseveroux - partie ex Beaurepaire

(Code SINOE : 43133)

Vall De la vareze
Rd 37
38122 - Montseveroux

Tél. 0474203916
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 15/11/2005
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

(Code SINOE : 59871)

Depuis : 2019
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200085751

Rue du 19 Mars 1962
38550 Saint-maurice-l'exil
Tél. 0474293100
Fax. 0474293109
Mél. accueil@entre-bievreetrhone.fr
Site Internet www.entre-bievreetrhone.fr
Commentaire :
01/01/2019 Fusion de Pays Roussillonnais 369 et Territoire de Beaurepaire 1552 au 1er Janvier 2019 pour former intercom : Entre Bièvre et Rhône
2021:données déchèteries estimées

d2021: Données initialement estimée avec données 2020 qui ont servi pour l'enquête 2022 d2021. Correction à postériori dans SINOE

enquête 2023 d2022 : pas de réponse, données estimées : saisie smictom de la bièvre, ex roussillonnais données 2021 ou sytrad 2022

D2023 : composteurs saisis uniquement partie ex Roussillonais, partie ex beaurepaire délégué au smictom. A partir de 2024, arrêt compostage smictom

Emploi : partie TEOM 14, partie REOM 8
29 agents en presta partie TEOM
Pas de zone de réemploi, projets de 2 recycleries + proj déchèterie à Moissieu sur dolon
Nvelle REp pas mise en place en 2023

Exploitant du haut de quai

Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

(Code SINOE : 59871)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200085751

Rue du 19 Mars 1962
38550 Saint-maurice-l'exil
Tél. 0474293100
Fax. 0474293109
Mél. accueil@entre-bievreetrhone.fr
Site Internet www.entre-bievreetrhone.fr
Commentaire :
01/01/2019 Fusion de Pays Roussillonnais 369 et Territoire de Beaurepaire 1552 au 1er Janvier 2019 pour former intercom : Entre Bièvre et Rhône
2021:données déchèteries estimées

d2021: Données initialement estimée avec données 2020 qui ont servi pour l'enquête 2022 d2021. Correction à postériori dans SINOE

enquête 2023 d2022 : pas de réponse, données estimées : saisie smictom de la bièvre, ex roussillonnais données 2021 ou sytrad 2022

D2023 : composteurs saisis uniquement partie ex Roussillonais, partie ex beaurepaire délégué au smictom. A partir de 2024, arrêt compostage smictom

Emploi : partie TEOM 14, partie REOM 8
29 agents en presta partie TEOM
Pas de zone de réemploi, projets de 2 recycleries + proj déchèterie à Moissieu sur dolon
Nvelle REp pas mise en place en 2023

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 27/01/2005 - Oui Préfecture 38
01CA Adhésion à la charte départementale 03/02/2009 - Oui 38

Données complémentaires non annuelles

Fin d'accueil des déchets des activités économiques

Fin d'accueil des déchets des activités économiques

    • Votre collectivité a-t-elle supprimé l'accès aux déchets des activités économiques ? : Non

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information