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Collecte Ordures Ménagères Résiduelles en PAP en régie
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Collecte Ordures Ménag...Collecte Ordures Ménagères Résiduelles en PAP en régie
[Service 42796] - Collecte Ordures Ménagères Résiduelles en PAP en régie (01)
Vue Fiche
Mise à jour le 26/08/2025
Description du service de collecte
Collecte Ordures Ménagères Résiduelles en PAP en régie
(Code SINOE : 42796)
| Type de déchet : | 11.11 - Ordures ménagères résiduelles |
| Mode de collecte : | Porte à porte |
| Type de service : | 04A - Collecte OM et collectes sélectives |
| Date d'ouverture : | 01/01/1996 |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
(Code SINOE : 1377)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 240100883 |
143, Rue du Chateau
01150 Chazey-sur-ain
| Tél. | 0474619640 |
| Fax. | 0474619487 |
| Mél. | contact@cc-plainedelain.fr |
| Site Internet | www.cc-plainedelain.fr |
Commentaire :
Fait suite le 15/12/2002 au SIVOM.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Collecteur
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
(Code SINOE : 1377)
| Depuis : | 2011 |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 240100883 |
143, Rue du Chateau
01150 Chazey-sur-ain
| Tél. | 0474619640 |
| Fax. | 0474619487 |
| Mél. | contact@cc-plainedelain.fr |
| Site Internet | www.cc-plainedelain.fr |
Commentaire :
Fait suite le 15/12/2002 au SIVOM.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Au 01/01/2017 10 communes CC Vallée Albarine rejoignentla CC Plaine de l'Ain (les communes d'Evosges et Hostiaz vont à la CC du Plateau d'Hauteville) et les communes de la CC Rhone Chartreuse de Porte rejoignent la CC Plaine de l'Ain
2022:
Nombre d'ETP du prestataire: 15 pour déchèterie + 2 pour prestation collecte PAP + 3 pour prestation collecte PAV + 3 pour prestations fournitures bacs
3 exploitants pour la collecte des emballages en verre (Guerin, SME Environnement et Brior'dures)
2023: Pas de données connues sur le nombre de sites de compostage partagé et autonome en fonctionnement sur votre territoire
Pas de zone de réemploi
2024: REP Huile , Pneus et ASL en attente de convention
Projet de première zone réemploi en 2026.
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information
2017: collecteur ex CCRCP : Briordures