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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie d'Oisilly

Déchèterie d'Oisilly

Résultats de recherche :

[Service 4187] - Déchèterie d'Oisilly (21)

Nom et localisation

Déchèterie d'Oisilly

(Code SINOE : 4187)

Rte De champagne
Vingeanne, lieu dit la rochette
21310 - Oisilly

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 09/06/2001
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Convention 2007 (reconduction) entre SM Pontailler Mirebeau (Cote d'Or) et SYTEVOM de Quincey (Haute

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Exploitant du haut de quai

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 12/03/2001 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information