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Déchèterie Saint-Marcel-l'Eclaire

Résultats de recherche :

[Service 3758] - Déchèterie Saint-Marcel-l'Eclaire (69)

Nom et localisation

Déchèterie Saint-Marcel-l'Eclaire

(Code SINOE : 3758)

Che De la goutte vignole
Chemin de la Goutte Vignole
69170 - Saint-Marcel-l'Eclaire

Tél. 0474054929
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 09/05/1996
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

(Code SINOE : 53823)

Depuis : 2014
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200040566

3 Rue de la Venne
69170 Tarare
Tél. 0474055839
Fax. 
Mél. contact@c-or.fr
Site Internet www.ouestrhodanien.fr
Commentaire :
Au 01/01/2016 devient Communauté d'Agglomération
Au 01/01/2014 CC Pays Tarare +CC Haute Vallée d'Azergues+ CC Pays d'Amplepuis Thizy deviennent CC Ouest Rhodanien.
Au 01/01/2013 les communes de Bourg de Thizy/Thizy/Chapelle de Mardore/Mardore et Marnand fusionnent pour devenir Thizy les Bourgs.
Jusqu'au 31/12/2015 : convention avec la Roannais Agglo pour que les communes de Cerne et Montagny aient accès aux déchèteries de la CC de l'OUest Rhodanien

les ETP des prestataire : Déchèterie = 9 ETP
PF déchets verts : 1 ETP (estimatif)
Pas de règlement de collecte.
Zone de dépôt de DV: plate-forme de déchets verts de Saint Marcel l’Eclairé étant réservée qu’aux très gros producteurs de déchets, elle n’est donc pas accessible à la majorité des usagers

Exploitant du haut de quai

Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

(Code SINOE : 53823)

Depuis : 2020
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200040566

3 Rue de la Venne
69170 Tarare
Tél. 0474055839
Fax. 
Mél. contact@c-or.fr
Site Internet www.ouestrhodanien.fr
Commentaire :
Au 01/01/2016 devient Communauté d'Agglomération
Au 01/01/2014 CC Pays Tarare +CC Haute Vallée d'Azergues+ CC Pays d'Amplepuis Thizy deviennent CC Ouest Rhodanien.
Au 01/01/2013 les communes de Bourg de Thizy/Thizy/Chapelle de Mardore/Mardore et Marnand fusionnent pour devenir Thizy les Bourgs.
Jusqu'au 31/12/2015 : convention avec la Roannais Agglo pour que les communes de Cerne et Montagny aient accès aux déchèteries de la CC de l'OUest Rhodanien

les ETP des prestataire : Déchèterie = 9 ETP
PF déchets verts : 1 ETP (estimatif)
Pas de règlement de collecte.
Zone de dépôt de DV: plate-forme de déchets verts de Saint Marcel l’Eclairé étant réservée qu’aux très gros producteurs de déchets, elle n’est donc pas accessible à la majorité des usagers

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 09/05/1996 - Oui Préfecture 69
01CA Adhésion à la charte départementale - - Non 69
01U Régime d'enregistrement préfectoral - - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie, Fin d'accueil des déchets des activités économiques

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2023

Fin d'accueil des déchets des activités économiques

    • Votre collectivité a-t-elle supprimé l'accès aux déchets des activités économiques ? : Non

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information