•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de la Clayette

Déchèterie de la Clayette

Résultats de recherche :

[Service 3562] - Déchèterie de la Clayette (71)

Nom et localisation

Déchèterie de la Clayette

(Code SINOE : 3562)

La clayette
71800 - La Clayette

Tél. 0385281503
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/01/1992
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
la CC organise aussi une collecte d'encombrants et des cartons des commerçants sur la clayette , les tonnages sont déposés en déchèterie
2015: Changement de régime de Déclaration à Autorisation, DDAE en cours

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne

(Code SINOE : 57585)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20007054800017

4 Rue élie Maurette
71170 Chauffailles
Tél. 0385265220
Fax. 0385265221
Mél. cc@brionnaissudbourgogne.fr
Site Internet brionnaissudbourgogne.fr
Commentaire :
ex Communauté de Communes la Clayette Chauffailles en Brionnais

Exploitant du haut de quai

Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne

(Code SINOE : 57585)

Depuis : 2018
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20007054800017

4 Rue élie Maurette
71170 Chauffailles
Tél. 0385265220
Fax. 0385265221
Mél. cc@brionnaissudbourgogne.fr
Site Internet brionnaissudbourgogne.fr
Commentaire :
ex Communauté de Communes la Clayette Chauffailles en Brionnais

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 24/10/2016 - Oui Préfecture
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2014

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information