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Déchèterie de Corme Royal

Résultats de recherche :

[Service 3336] - Déchèterie de Corme Royal (17)

Nom et localisation

Déchèterie de Corme Royal

(Code SINOE : 3336)

Corme royal
17600 - CORME-ROYAL

Tél. 0620671329
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/01/1999
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération de Saintes

(Code SINOE : 53221)

Depuis : 2013
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20003647300060

12 Boulevard Guillet-maillet
17100 Saintes
Tél. 0546934150
Fax. 0546742946
Mél. info@agglo-saintes.fr
Site Internet www.agglo-saintes.fr
Commentaire :
La Communauté d'Agglomération de Saintes est née le 1er janvier 2013. Composée de 36 communes, elle est issue de la fusion entre la Communauté de Communes du Pays Santon et celle du Pays Buriaud et de l'extension à 6 autres communes.

Exploitant du haut de quai

Communauté d'agglomération de Saintes

(Code SINOE : 53221)

Depuis : 2015
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20003647300060

12 Boulevard Guillet-maillet
17100 Saintes
Tél. 0546934150
Fax. 0546742946
Mél. info@agglo-saintes.fr
Site Internet www.agglo-saintes.fr
Commentaire :
La Communauté d'Agglomération de Saintes est née le 1er janvier 2013. Composée de 36 communes, elle est issue de la fusion entre la Communauté de Communes du Pays Santon et celle du Pays Buriaud et de l'extension à 6 autres communes.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 04/11/2013 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information