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Déchèterie de Bram

Résultats de recherche :

[Service 3095] - Déchèterie de Bram (11)

Nom et localisation

Déchèterie de Bram

(Code SINOE : 3095)

Route de Montréal
11150 - BRAM

Tél. 0468766072
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 06/07/2001
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Pas de données sur les tonnages admis en 2007 ; 2009 : tonnage global voir déchèterie de Castelnaudary
2011 : tonnage global voir déchèterie de Castelnaudary

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMICTOM Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des OM de l'Ouest Audois

(Code SINOE : 1990)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25110023600024

Route de Castelnaudary
Rd 6 - le Gravier
11400 Fendeille
Tél. 0411210024
Fax. 
Mél. secretariat@smictom-ouestaudois.fr
Site Internet www.smictom-ouestaudois.fr
Commentaire :
2011 : tonnages globaux pour toutes les déchèteries

Exploitant du haut de quai

SMICTOM Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des OM de l'Ouest Audois

(Code SINOE : 1990)

Depuis : 2010
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25110023600024

Route de Castelnaudary
Rd 6 - le Gravier
11400 Fendeille
Tél. 0411210024
Fax. 
Mél. secretariat@smictom-ouestaudois.fr
Site Internet www.smictom-ouestaudois.fr
Commentaire :
2011 : tonnages globaux pour toutes les déchèteries

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 17/04/2013 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Identification dans la base GEREP

Identification dans la base GEREP

    • Numéro GIDIC (format 999.99999) : 0066.04678

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information