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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de Chatenois les Forges

Déchèterie de Chatenois les Forges

Résultats de recherche :

[Service 2900] - Déchèterie de Chatenois les Forges (90)

Nom et localisation

Déchèterie de Chatenois les Forges

(Code SINOE : 2900)

Ld Fouillie dayllot
Site de l'ancienne carrière
90700 - Châtenois-les-Forges

Tél. 0384901177
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/01/2001
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Q12: FLO=remblais.

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Grand Belfort Communauté d'agglomération

(Code SINOE : 57491)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006905200013

Hotel de Ville
Places d'Armes
90000 Belfort
Tél. 0384542424
Fax. 0384217171
Mél. courrier@grandbelfort.fr
Site Internet www.grandbelfort.fr
Commentaire :
2017 & 2019 : Limite du service public
- en déchetterie : selon matériaux.
- en collecte OMR et CS : 2250L/semaine
Il s'agit d'un règlement de collecte (non un guide).
2019 : les 53 communes sont maintenant collectées par la CC (les 18 communes de l'ex CCTB étaient anciennement collectées par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne qui sont de plus toujours en extension des consignes de tri)

Exploitant du haut de quai

Grand Belfort Communauté d'agglomération

(Code SINOE : 57491)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20006905200013

Hotel de Ville
Places d'Armes
90000 Belfort
Tél. 0384542424
Fax. 0384217171
Mél. courrier@grandbelfort.fr
Site Internet www.grandbelfort.fr
Commentaire :
2017 & 2019 : Limite du service public
- en déchetterie : selon matériaux.
- en collecte OMR et CS : 2250L/semaine
Il s'agit d'un règlement de collecte (non un guide).
2019 : les 53 communes sont maintenant collectées par la CC (les 18 communes de l'ex CCTB étaient anciennement collectées par le SMICTOM de la zone sous-vosgienne qui sont de plus toujours en extension des consignes de tri)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 16/03/2009 - Oui Préfecture
01U Régime d'enregistrement préfectoral 16/03/2009 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2009
    • Surface totale (y c espaces verts et plateformes) en m² : 7000

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information