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Plate-forme de Compostage Rouy

Résultats de recherche :

[Service 23219] - Plate-forme de Compostage Rouy (58)

Nom et localisation

Plate-forme de Compostage Rouy

(Code SINOE : 23219)

Za la Ducroterie
Rd34
58110 - Rouy

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/01/2005
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SIEEEN Syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre

(Code SINOE : 5811)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25580118500018

7, Place de la République
Bp 42
58000 Nevers
Tél. 0386597690
Fax. 0386597699
Mél. contact@sieeen.fr
Site Internet www.sieeen.fr
Commentaire :
Syndicat Intercommunal d'Energie, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre,
Ce syndicat n'a pas la compétence collecte sélective. Cependant, c'est lui qui a signé le marché de collecte avec le prestataire.

Le syndicat est client des installations de la CA de Nevers ou de Sovigny-le-Bois dans le 89

Exploitant

SIEEEN Syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre

(Code SINOE : 5811)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25580118500018

7, Place de la République
Bp 42
58000 Nevers
Tél. 0386597690
Fax. 0386597699
Mél. contact@sieeen.fr
Site Internet www.sieeen.fr
Commentaire :
Syndicat Intercommunal d'Energie, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre,
Ce syndicat n'a pas la compétence collecte sélective. Cependant, c'est lui qui a signé le marché de collecte avec le prestataire.

Le syndicat est client des installations de la CA de Nevers ou de Sovigny-le-Bois dans le 89

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 01/01/2016 - Oui Préfecture
01WB Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 01/01/2018 - Non Préfecture
01WC Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage - - Non Préfecture
01WD Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage - - Non Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information