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Collecte Déchets Végétaux en Pap - Habitat Individ
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Collecte Déchets Végét...
[Service 22531] - Collecte Déchets Végétaux en Pap - Habitat Individ (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 05/12/2025
Description du service de collecte
Collecte Déchets Végétaux en Pap - Habitat Individ
(Code SINOE : 22531)
| Type de déchet : | 10.3 - Déchets verts |
| Mode de collecte : | Porte à porte |
| Type de service : | 04A - Collecte OM et collectes sélectives |
| Date d'ouverture : | 01/01/2001 |
Commentaire :
2019 :collecte C1 d'avril à octobre
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté d'agglomération de Vesoul
(Code SINOE : 2418)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24700001100111 |
6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 Vesoul Cedex
| Tél. | 0384971297 |
| Fax. | 0384756480 |
| Mél. | agglomerationvesoul@vesoul.fr |
| Site Internet | www.vesoul.fr |
Commentaire :
2017 :
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Collecteur
Communauté d'agglomération de Vesoul
(Code SINOE : 2418)
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24700001100111 |
6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 Vesoul Cedex
| Tél. | 0384971297 |
| Fax. | 0384756480 |
| Mél. | agglomerationvesoul@vesoul.fr |
| Site Internet | www.vesoul.fr |
Commentaire :
2017 :
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information