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Centre de Tri de Capvern

Résultats de recherche :

[Service 16156] - Centre de Tri de Capvern (65)

Nom et localisation

Centre de Tri de Capvern

(Code SINOE : 16156)

Pôle environnemental de capvern
3030 rd 938
65130 - Capvern

Tél. 0562989936
Fax. 0562989958
Situation : Opérationnel
Type de service : 05A - Tri
Date d'ouverture : 01/01/2004
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Contact : Eric LAPLACE
ITOM 2018 : Projet de CDT interdépartemental (avec Gers et sud Haute Garonne) pour 2023
ITOM 2016 : Projet en 2018 modification process pour Extension Consigne de Tri

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMTD Syndicat Mixte de Traitement des Déchets des Hautes-Pyrénées

(Code SINOE : 28057)

Depuis : 2008
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 20001173200019

2, Rue du Tourmalet
65420 Ibos
Tél. 0562384490
Fax. 0562381691
Mél. smtd65@smtd65.fr
Site Internet www.smtd65.fr/
Commentaire :
Arrêté préfectoral de création du 09/11/2007

Exploitant

SMTD Syndicat Mixte de Traitement des Déchets des Hautes-Pyrénées

(Code SINOE : 28057)

Depuis : 2008
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 20001173200019

2, Rue du Tourmalet
65420 Ibos
Tél. 0562384490
Fax. 0562381691
Mél. smtd65@smtd65.fr
Site Internet www.smtd65.fr/
Commentaire :
Arrêté préfectoral de création du 09/11/2007

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 27/03/2013 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information