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Plate-forme de Broyage Penol

Résultats de recherche :

[Service 13455] - Plate-forme de Broyage Penol (38)

Nom et localisation

Plate-forme de Broyage Penol

(Code SINOE : 13455)

Site de Co-compostage
les Burettes
38260 - Penol

Tél. 0474538233
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07EC - Broyage préalable à une valorisation matière
Date d'ouverture : 01/01/2001
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
La capacité réglementaire de la plateforme de broyage est de 4 Tonnes/jour (rubrique 2780 -1B, régime de déclaration).

Tonnage 2022 sortant plus faible que les entrants car broyage en décembre pas complètement évacué

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMICTOM Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Bièvre

(Code SINOE : 1274)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25380236700016

Site de Traitement et Valorisation les Burettes
113 Chemin des Carrières
38260 Penol
Tél. 0474538230
Fax. 0474538239
Mél. smictom.bievre@smictom-bievre.fr
Site Internet www.sictom-bievre.fr
Commentaire :
Modification du nom pour passer de SICTOM de la Bièvre à SMICTOM de la bièvre par arrêté préfectoral en date du 23 septembre 2022

Extension des consignes de tri depuis 2012 car lle sictom a fait partie des appels à projet initiaux

Jusqu'en 2022, emplois saisis sur les installations sont les emplois des prestataires. A partir de 2022, on saisit le total au niveau de l'acteur

transfert de la compétence prévention vers les EPCI adhérentes en janvier 2024

A partir de 2024 :les EPCI adhérentes ont progressivement repris leur compétence collecte :

- Au 01/01/24 : CC de Bièvre Isère (54 communes)

-Au 01/01/25 : CC Entre Bièvre et Rhône a récupéré la compétence sur les 15 communes de l’Ex-territoire de Beaurepaire.

Le SMICTOM exerce uniquement sa compétence obligatoire : le traitement des DMA : OM, encombrants de déchèterie et recyclables CS

PLPDMA : PLPDMA est travaillé avec CCBI et CCBE car la CCEBER et la CCMV ont validé le leur

Exploitant

Serpol

(Code SINOE : 5785)

Depuis : 2012
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

2 Chemin du Génie
Bp 80
69200 VENISSIEUX CEDEX
Tél. 0478703355
Fax. 0478702720
Mél. info@serpol-sa.com
Site Internet www.serpol-sa.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture 38 La plate forme de stockage et de broyage est autorisé dans notre arrêté préfectoral d'autorisation du 10 août 2011. Il n'y a pas de volume maximal autorisé, nous devons respecter une durée d'entreposage sur la plate forme d'un mois maximum.

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information