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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Station de Transfert Pelussin

Station de Transfert Pelussin

Résultats de recherche :

[Service 13440] - Station de Transfert Pelussin (42)

Nom et localisation

Station de Transfert Pelussin

(Code SINOE : 13440)

Grémieux
42410 - Pélussin

Tél. 0474875376
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/01/2004
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Pas de gardiennage

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Pilat Rhodanien

(Code SINOE : 493)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 244200895

9 Rue des Prairies
42410 Pelussin
Tél. 0474873013
Fax. 
Mél. ccpr@pilatrhodanien.fr
Site Internet www.pilatrhodanien.fr
Commentaire :
Mise en place RI au 01/01/2013 avec année à blanc puis facturation réelle au 01/01/2014
ECT en janvier 2023, et simplification tri avec consigne multimatériaux en janvier 2024

Pas d'agrément pour les DASRI et médicaments non utilisés (renvoi vers Pharmacies)

PLPDMA: non prévu

collecte des biodéchets: Non, biodéchets uniquement en collecte de proximité (compostage domestique + partagé + pied d’immeuble)

Exploitant

Coved

(Code SINOE : 5508)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

Zi le Broteau
69540 IRIGNY
Tél. 0472662240
Fax. 0472662241
Mél. srozier@coved.fr
Site Internet www.dechets-lyon.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 25/04/2014 - Oui Préfecture 42
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 27/03/2003 - Oui Préfecture 42

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information