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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Maturation de Mâchefer Bourogne

Maturation de Mâchefer Bourogne

Résultats de recherche :

[Service 13340] - Maturation de Mâchefer Bourogne (90)

Nom et localisation

Maturation de Mâchefer Bourogne

(Code SINOE : 13340)

Zone Industrielle de Bourogne - Morvillars
90140 - Bourogne

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07EA - Maturation de mâchefers
Date d'ouverture : 02/05/2002
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Traitement 2022:
Pas de capacité réglementaire, un autorisation pour 7 mois de production
ETP compris dans ceux renseigné pour UIOM de Bourogne (6580)

ITOM 2014 et 2018 : Pas de capacité réglementaire, précision exploitant : "Bâtiment de 5300 m² avec autorisation de stockage de 7 mois".

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SERTRID Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement des déchets du Territoire de Belfort

(Code SINOE : 2368)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25900073500029

Zi de Bourogne Morvillars
Bp 10
90140 Bourogne
Tél. 0384364690
Fax. 0384364692
Mél. contact@sertrid.fr
Site Internet www.sertrid.fr
Commentaire :
126 communes adhérentes en 2017 : 53 communes du Grand Belfort + 27 communes de la CC Sud Territoire + 46 communes du SICTOM de la Zone Sous Vosgienne

Exploitant

SERTRID Syndicat d'études et de réalisations pour le traitement des déchets du Territoire de Belfort

(Code SINOE : 2368)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25900073500029

Zi de Bourogne Morvillars
Bp 10
90140 Bourogne
Tél. 0384364690
Fax. 0384364692
Mél. contact@sertrid.fr
Site Internet www.sertrid.fr
Commentaire :
126 communes adhérentes en 2017 : 53 communes du Grand Belfort + 27 communes de la CC Sud Territoire + 46 communes du SICTOM de la Zone Sous Vosgienne

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 16/12/2004 - Oui Préfecture 90

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information