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Station de Transit de Fresse-sur-moselle

Résultats de recherche :

[Service 13231] - Station de Transit de Fresse-sur-moselle (88)

Nom et localisation

Station de Transit de Fresse-sur-moselle

(Code SINOE : 13231)

Fresse sur moselle
88160 - Fresse-sur-Moselle

Tél. 0329620502
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/08/2003
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges

(Code SINOE : 1192)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200033868

8, Rue de la Favée
88160 Fresse-sur-moselle
Tél. 0329620502
Fax. 0329620669
Mél. ccbhv@cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Site Internet www.cc-ballonsdeshautesvosges.fr

Exploitant

Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges

(Code SINOE : 1192)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200033868

8, Rue de la Favée
88160 Fresse-sur-moselle
Tél. 0329620502
Fax. 0329620669
Mél. ccbhv@cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Site Internet www.cc-ballonsdeshautesvosges.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 25/08/2011 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information