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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Quai de Transfert - Pontorson

Quai de Transfert - Pontorson

Résultats de recherche :

[Service 12992] - Quai de Transfert - Pontorson (50)

Nom et localisation

Quai de Transfert - Pontorson

(Code SINOE : 12992)

Pontorson, Chemin du Marais
50170 - Pontorson*

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/10/2002
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie

(Code SINOE : 57847)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200069425

1 Rue Général Ruel
50300 Avranches
Tél. 0233896700
Fax. 0233681052
Mél. accueil@msm-normandie.fr
Site Internet www.msm-normandie.fr

Exploitant

Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie

(Code SINOE : 57847)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200069425

1 Rue Général Ruel
50300 Avranches
Tél. 0233896700
Fax. 0233681052
Mél. accueil@msm-normandie.fr
Site Internet www.msm-normandie.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 31/12/2004 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information