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Collecte Cartons des Professionnels en Pap

Résultats de recherche :

[Service 12283] - Collecte Cartons des Professionnels en Pap (21)

Description du service de collecte

Collecte Cartons des Professionnels en Pap

(Code SINOE : 12283)

Type de déchet : 07.24 - Cartons
Mode de collecte : Porte à porte
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2003
Commentaire :
A partir de 2008, cette collecte passe sous maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération Beaune Chagny Nolay.

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

(Code SINOE : 22620)

Depuis : 2008
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20000668200013

Maison de l'Intercommunalité
14 Rue Philippe Trinquet Bp 40288
21200 Beaune Cedex
Tél. 0380245680
Fax. 0380227284
Mél. 
Site Internet www.beaunecoteetsud.com
Commentaire :
Prise de la compétence déchets ménagers au 1er janvier 2008 .
Autrefois Ville de Beaune, SIVOM du Pays Beaunois et SIVOM du canton de Nolay.

Au 01/01/2017 la CA comporte 53 communes.
La ville nouvelle de Cormot-Vauchignon regroupe les communs anciennes de Cormot-le-Grand et de Vauchignon.
La commune nouvelle Val-Mont regroupe les anciennes communes d'Ivry en montagne et de Jours en vaux.

Collecteur

Secula

(Code SINOE : 49473)

Depuis : 2022
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

13 Rue de Citeaux
21200 Beaune
Tél. 0380220693
Fax. 
Mél. 
Site Internet 

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information