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Collecte des ordures ménagères résiduelles en Pàp
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Collecte des ordures m...Collecte des ordures ménagères résiduelles en Pàp
[Service 121946] - Collecte des ordures ménagères résiduelles en Pàp (21)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/11/2025
Description du service de collecte
Collecte des ordures ménagères résiduelles en Pàp
(Code SINOE : 121946)
| Type de déchet : | 11.11 - Ordures ménagères résiduelles |
| Mode de collecte : | Porte à porte |
| Type de service : | 04A - Collecte OM et collectes sélectives |
| Date d'ouverture : | 01/01/2023 |
Commentaire :
Enquête 2024 : La collecte des OMR est faite par le SMOM d’Is/Tille via un marché
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes Norge et Tille
(Code SINOE : 57569)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Marché de prestation de service |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 200069540 |
47 Route de Norges
21490 Bretigny
| Tél. | 0380355399 |
| Fax. | 0380765852 |
| Mél. | contact@norgeettille.fr |
| Site Internet | www.norgeettille.fr/ |
Commentaire :
2020: Don des tonnages de flux de déchets textiles et de métaux collectés en déchèteries à EMMAUS.
La collecte est assurée par le SMOM d'IIs sur Tille pour le territoire de l'ancien Val-de-Norge (en client) et par le SMICTOM pour l'ancienne Plaine des Tilles.
La CC NetTille garde tout de même une collecte des encombrants (par EMMAUS). La compétence CS est tout de même laissée déléguée au 17908 (+ par convention au 1044 - SMOM).
La collecte est assurée par le SMOM d'IIs sur Tille pour le territoire de l'ancien Val-de-Norge (en client) et par le SMICTOM pour l'ancienne Plaine des Tilles.
La CC NetTille garde tout de même une collecte des encombrants (par EMMAUS). La compétence CS est tout de même laissée déléguée au 17908 (+ par convention au 1044 - SMOM).
Collecteur
SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille
(Code SINOE : 1044)
| Depuis : | 2025 |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| N° SIRET/SIREN : | 25210866700079 |
3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
| Tél. | 0380952110 |
| Fax. | 0380952021 |
| Mél. | communication@smom.fr |
| Site Internet | www.smom.fr |
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.
La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.
Le syndicat est client des installations du Gd Dijon
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information