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Transfert Carcanières

Résultats de recherche :

[Service 12108] - Transfert Carcanières (09)

Nom et localisation

Transfert Carcanières

(Code SINOE : 12108)

Rd 25
09460 - Carcanières

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/10/2004
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Date ouverture à confirmer

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes de la Haute-Ariège

(Code SINOE : 57083)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006636300017

13, Route Nationale 20
09250 Luzenac
Tél. 0561646800
Fax. 0561644108
Mél. administration@cc-hauteariege.fr
Site Internet www.cc-hauteariege.fr
Commentaire :
Enquête collecte 2017 : 7 communes sans collecte sélective (seulement collecte OMr).

Exploitant

Communauté de communes de la Haute-Ariège

(Code SINOE : 57083)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006636300017

13, Route Nationale 20
09250 Luzenac
Tél. 0561646800
Fax. 0561644108
Mél. administration@cc-hauteariege.fr
Site Internet www.cc-hauteariege.fr
Commentaire :
Enquête collecte 2017 : 7 communes sans collecte sélective (seulement collecte OMr).

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 01/10/2004 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information