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Collecte emballages Clients Foncine-le-Haut et Fon

Résultats de recherche :

[Service 118842] - Collecte emballages Clients Foncine-le-Haut et Fon (25)

Description du service de collecte

Collecte emballages Clients Foncine-le-Haut et Fon

(Code SINOE : 118842)

Type de déchet : 11.211 - Emballages et papiers graphiques
Mode de collecte : Apport volontaire
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2021

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Collecteur

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information