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Déchèterie Semi-fixe de Champagney

Résultats de recherche :

[Service 117869] - Déchèterie Semi-fixe de Champagney (70)

Nom et localisation

Déchèterie Semi-fixe de Champagney

(Code SINOE : 117869)

40 B Av Jean Moulin

70290 - Champagney

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/01/2020
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des OM de la Zone Sous-Vosgienne

(Code SINOE : 1395)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 20007513300013

40bis Avenue Jean Moulin
90110 Rougemont le Chateau
Tél. 0384546944
Fax. 0384222849
Mél. redevance.smictom-zsv@orange.fr
Site Internet www.smictom-zsv.fr/
Commentaire :
Le SICTOM est composé de 46 communes sur 3 départements (Haute Saône, Territoire de Belfort et Haut-Rhin)

2017 :
- Les déchets verts collectés sont gérés par le SERTRID (tonnages notifiés sur ce dernier).
- Une convention, au titre de l’année 2017, a été signée avec Grand Belfort Communauté d’Agglomération afin que le SICTOM poursuive la gestion des déchets ménagers et assimilés pour les communes de l’ex CC Tilleul et Bourbeuse. Cette convention a pris fin au 31/12/2017.

Exploitant du haut de quai

SMICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des OM de la Zone Sous-Vosgienne

(Code SINOE : 1395)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 20007513300013

40bis Avenue Jean Moulin
90110 Rougemont le Chateau
Tél. 0384546944
Fax. 0384222849
Mél. redevance.smictom-zsv@orange.fr
Site Internet www.smictom-zsv.fr/
Commentaire :
Le SICTOM est composé de 46 communes sur 3 départements (Haute Saône, Territoire de Belfort et Haut-Rhin)

2017 :
- Les déchets verts collectés sont gérés par le SERTRID (tonnages notifiés sur ce dernier).
- Une convention, au titre de l’année 2017, a été signée avec Grand Belfort Communauté d’Agglomération afin que le SICTOM poursuive la gestion des déchets ménagers et assimilés pour les communes de l’ex CC Tilleul et Bourbeuse. Cette convention a pris fin au 31/12/2017.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 27/08/2018 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information