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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Quai de transfert Villefranche-sur-Saône - Veolia

Quai de transfert Villefranche-sur-Saône - Veolia

Résultats de recherche :

[Service 117235] - Quai de transfert Villefranche-sur-Saône - Veolia (69)

Nom et localisation

Quai de transfert Villefranche-sur-Saône - Veolia

(Code SINOE : 117235)

105 Rue Georges Mangin
69400 - Villefranche-sur-Saône

Tél. 0474600070
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/01/2020
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Activité de déchèterie professionnelle : Non

2021 d2020 : les données concernant ce site ont été saisies jusqu'en 2020 d2019 sur le service CT 6329. Pour 2021 d2020 (et les années suivantes), création de ce nouveau service (quai de transfert - n°117235), car ce site ne fait plus que du transfert depuis plus de 10 ans.

d2023: transfert pour tri sur d'autres centres de tri : flux CS (de la CA Villefranche Beaujolais Saone) et transfert des DIB

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Veolia Proprete Rhin Rhône

(Code SINOE : 2961)

Depuis : 2021
Mode de gestion : Gestion privée
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

105 Rue Georges Mangin
Zi Nord Est
69400 Villefranche sur Saone
Tél. 0474600070
Fax. 0474653504
Mél. 
Site Internet www.veolia.proprete.com

Exploitant

Veolia Proprete Rhin Rhône

(Code SINOE : 2961)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

105 Rue Georges Mangin
Zi Nord Est
69400 Villefranche sur Saone
Tél. 0474600070
Fax. 0474653504
Mél. 
Site Internet www.veolia.proprete.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 25/06/2014 - Oui Préfecture Rubrique ICPE : 2714-1 A ; 2716-2 DC ; 1432 NC ; 1435 NC ; 2711 NC ; 2713 NC
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 01/03/1996 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information