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Collecte du Verre en Av

Résultats de recherche :

[Service 116919] - Collecte du Verre en Av (15)

Description du service de collecte

Collecte du Verre en Av

(Code SINOE : 116919)

Type de déchet : 07.11 - Emballages en verre
Mode de collecte : Apport volontaire
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2019

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes de Sumène-Artense

(Code SINOE : 2333)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24150105500024

21 Rue du Calalet
15240 Saignes
Tél. 0471406266
Fax. 0471787685
Mél. contact@sumene-artense.com
Site Internet www.sumene-artense.com
Commentaire :
Jusqu'à 2019, CC adhérent au systom de Bort -artense et enquêté par NA
Depuis 2021 sur d2020, enquêté par Sindra

Info 13/02/2018: la CC est compétente en matière de collecte et l'exerce. Toutefois les tonnages sont saisis au niveau du SYSTOM(638) car ils sont mélangés sur un quai de transfert du syndicat et la CC n'a pas d'info sur ses tonnages propres.

2019 : Au 31/12/2018, le SYSTOM DE BORT ARTENSE a été dissout (27 com). HAUTE CORREZE COMMUNAUTE a repris en direct le reste.
La CC SUMENE ARTENSE (16 com) exerce la compétence collecte en régie et le traitement est délégué au Sittom 19.
La déchèterie reste en commun mais est en Corrèze sous MO de Haute Corrèze Com.

2024
d2023 : Site de déchets verts : transit des DV de la dechet de Bort les orgues + apport volontaire jusqu'en dec 2023 = 2 services dans sinoe : transfert DV (flux det) et aire DV ( apport direct) doc pdf ds dossier 2024

Collecteur

Communauté de communes de Sumène-Artense

(Code SINOE : 2333)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24150105500024

21 Rue du Calalet
15240 Saignes
Tél. 0471406266
Fax. 0471787685
Mél. contact@sumene-artense.com
Site Internet www.sumene-artense.com
Commentaire :
Jusqu'à 2019, CC adhérent au systom de Bort -artense et enquêté par NA
Depuis 2021 sur d2020, enquêté par Sindra

Info 13/02/2018: la CC est compétente en matière de collecte et l'exerce. Toutefois les tonnages sont saisis au niveau du SYSTOM(638) car ils sont mélangés sur un quai de transfert du syndicat et la CC n'a pas d'info sur ses tonnages propres.

2019 : Au 31/12/2018, le SYSTOM DE BORT ARTENSE a été dissout (27 com). HAUTE CORREZE COMMUNAUTE a repris en direct le reste.
La CC SUMENE ARTENSE (16 com) exerce la compétence collecte en régie et le traitement est délégué au Sittom 19.
La déchèterie reste en commun mais est en Corrèze sous MO de Haute Corrèze Com.

2024
d2023 : Site de déchets verts : transit des DV de la dechet de Bort les orgues + apport volontaire jusqu'en dec 2023 = 2 services dans sinoe : transfert DV (flux det) et aire DV ( apport direct) doc pdf ds dossier 2024

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information