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Déchèterie Florimont

Résultats de recherche :

[Service 116265] - Déchèterie Florimont (90)

Nom et localisation

Déchèterie Florimont

(Code SINOE : 116265)

Ld Sous les fourches

90100 - Florimont

Tél. 0784299855
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/03/2019
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Sud Territoire

(Code SINOE : 21047)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24900024100029

8 Place Raymond Forni
Bp 106
90100 Delle
Tél. 0384562607
Fax. 0384562766
Mél. ccst90@cc-sud-territoire.fr
Site Internet www.cc-sud-territoire.com
Commentaire :
Passage du service OM du SIVOM (code sinoe 1980) vers la communauté de communes à compter du 1er janv. 2011
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes

Exploitant du haut de quai

Communauté de communes du Sud Territoire

(Code SINOE : 21047)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24900024100029

8 Place Raymond Forni
Bp 106
90100 Delle
Tél. 0384562607
Fax. 0384562766
Mél. ccst90@cc-sud-territoire.fr
Site Internet www.cc-sud-territoire.com
Commentaire :
Passage du service OM du SIVOM (code sinoe 1980) vers la communauté de communes à compter du 1er janv. 2011
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information